Passionné des marchés publics et des contrats de partenariat public privé, le nouveau Directeur Général de l’Autorité de Régulation de la Commande Publique (ARCOP), Dr Moustapha DJITTE, est connu comme un grand spécialiste qui maîtrise tous les segments de la commande publique. Ancien responsable du pôle Administration Centrale pour les PPP au sein de l’Unité Nationale d’Appui aux Partenariats Public Privé (UNAPPP), il connaît bien l’ARCOP pour y avoir déjà séjourné entre 2017 et 2022.

Moustapha DJITTE est présenté comme un AS de la commande publique. Un homme qui a consacré une bonne partie de sa vie professionnelle aux marchés publics et aux contrats de partenariat public privé. D’abord, en tant que magistrat spécialisé dans la traque des infractions liées à la commande publique. Plus tard, en tant que régulateur à l’Autorité de Régulation de la Commande Publique (ARCOP) et à l’Unité Nationale d’Appui aux Partenariats Public Privé (UNAPPP). Compétent, passionné, rigoureux et loyal, il a ainsi l’avantage de connaître parfaitement la maison ARCOP qu’il a aujourd’hui l’honneur de diriger.

Se prononçant au nom des membres du Conseil de Régulation de l’ARCOP où il siège pour le compte du secteur privé, le Colonel Mbareck DIOP estime que l’arrivée de DJITTE constitue un réel avantage pour l’Institution.  »Votre parcours de magistrat et votre riche expérience au sein de notre maison sont autant d’atouts qui garantissent une transition fluide et un leadership éclairé”, disait-il lors de la cérémonie de passation de service. En sus de la connaissance de la boite, il saluait le parcours du nouveau DG pour ses valeurs, ses compétences, son intégrité, mais surtout son appartenance à la famille. “Cette familiarité est une force qui vous permettra d’entrer rapidement en action et de poursuivre l’œuvre entamée par votre prédécesseur”, se réjouissait le Colonel DIOP.

Un choix judicieux

L’idylle entre DJITTE et la commande publique a démarré très tôt. Déjà à l’Université, avant même d’embrasser une carrière de magistrat, s’était révélée sa passion débordante pour les marchés publics. En atteste le sujet de sa toute première grande production scientifique, à savoir son mémoire de maîtrise en Droit public soutenu en 2011 à la faculté des sciences juridiques et politiques de l’Université Cheikh Anta DIOP de Dakar. Lequel portait sur : “Le cadre juridique et institutionnel des marchés publics au Sénégal.”

Depuis lors, la flamme ne s’est jamais éteinte. La maîtrise en poche, le jeune Thiessois décide de passer le concours d’entrée au Centre de Formation Judiciaire (CFJ) pour devenir magistrat. Première tentative, premier succès. Il passe la même année et rejoint cette grande école sénégalaise pour une formation entre 2012 et 2014. Là également, pour son mémoire de fin de formation soutenu en 2014, il choisit la commande publique comme sujet de réflexion. Après le cadre juridique et institutionnel qui englobe presque tous les segments de cette branche, il restreint un peu plus le champ en faisant focus sur “Le contentieux des marchés publics au Sénégal”. Ce qui en fit une denrée précieuse et rare pour le ministère de la Justice qui n’hésitait pas à lui imputer les dossiers liés aux marchés publics au niveau des différentes juridictions qu’il a fréquentées.

Procureur, chasseur d’infractions liées à la commande publique

Fraîchement sorti de l’école, le jeune magistrat est affecté au tribunal d’instance de Mbour en tant que juge avec parmi ses missions principales de suivre les infractions liées aux marchés publics. Envoyé par la suite au Tribunal de Grande Instance de Thiès en tant que substitut du procureur, il va encore s’occuper du contentieux des marchés publics et des PPP, avec comme mission principale, de suivre les infractions liées à cette matière. La même fonction lui sera également confiée quand il rejoindra le Tribunal de Grande Instance hors classe de Dakar en tant que substitut du procureur. DJITTE ne s’en est jamais lassé. Sa passion pour les marchés publics était connue de tous, comme le rappelait la Directrice des ressources humaines, de l’administration générale et de l’équipement (DRH-AGE) de l’ARCOP, Mme Khadidjétou DIA LY.

Après trois ans au cœur du contentieux de la commande publique entre les tribunaux de Thiès et de Dakar, DJITTE est recruté à la suite d’un appel à candidature lancé par l’Autorité de Régulation des Marchés Publics (ARMP) à l’époque. S’ouvre alors une nouvelle ère, celle du régulateur. L’ancien chasseur d’infractions se retrouve ainsi au cœur du montage de certains grands projets en appui conseil, dans le règlement des différends entre entreprises…. Au sein de l’organe en charge de la régulation, il est désigné “Monsieur PPP” par Saer NIANG, alors que tout semblait le prédestiner aux marchés publics.

Un régulateur et un praticien accompli

Son prédécesseur et recruteur témoigne : “Il venait de finir son Master à l’Institut de régulation des marchés publics. Comme on lançait un appel à candidature pour renforcer notre équipe juridique, il a postulé et est sorti premier de l’évaluation du cabinet privé qui avait en charge la conduite du processus. J’étais émerveillé par ses connaissances et ses réponses pointues lors de l’entretien.” L’ancien DG d’ajouter : “Quand je lui ai dit qu’il est désigné comme le spécialiste PPP, il m’a dit : Mais Monsieur le DG, moi j’ai fait les marchés publics…. Je lui ai dit, ajoute Monsieur NIANG, ce sera l’occasion de connaître également les partenariats public privé. Prépare-toi parce que je vais t’imputer les dossiers PPP et les formations dans ce domaine. ”

Homme de défi, obnubilé par le travail bien fait, Moustapha DJITTE qui connaissait pourtant assez bien les PPP se remet à son activité favorite : la quête du savoir. Perfectionniste, il ne se limite pas à la lecture des textes juridiques et des ouvrages de référence. Il décide de retourner à l’école en s’inscrivant l’université Polytechnique de L’Ouest Africain (UPOA) pour un master professionnel en Marchés publics et PPP. Très vite, le magistrat fait sa mue et développe une grande passion pour cette autre branche de la commande publique. Au point de s’inscrire en 2019 à l’université Paris Dauphine pour passer un doctorat. Ce qui en fait aujourd’hui une des meilleures compétences dans le secteur.

La soif de savoir

En mars 2022, à la suite de la création de l’Unité Nationale d’Appui aux Partenariats Public Privé (UNAPPP) par la loi 2021-33 du 02 mars 2021 portant sur les contrats de partenariat public privé, il est recruté comme consultant de l’Agence américaine pour le développement international (USAID) en PPP pour le Gouvernement du Sénégal. A ce titre, le Dr DJITTE a activement participé à l’élaboration des arrêtés d’application et du décret d’application de la loi sur les PPP. C’est donc tout naturellement qu’il a été désigné Coordonnateur de l’organe chargé de la revue préalable, d’appui et d’assistance technique couvrant tout le cycle de projet, de la phase d’identification à la phase d’exécution. Il est chargé à cet effet de la structuration des projets de PPP, de la revue des contrats de PPP, de la formation des agents de l’administration sur les PPP, de l’élaboration des avis de l’UNAPPP sur les fiches de projet et les rapports d’évaluation préalable…

En plus d’avoir une excellente maîtrise de tous les segments de la commande publique ainsi que des institutions qui gravitent autour, il est peint comme un homme rigoureux, intègre, loyal et très compétent. Saer NIANG revenait sur ses tout premiers pas dans le monde complexe de la régulation. “Un jour, j’ai reçu un appel et l’homme au bout du fil me dit : Bonjour Monsieur le Directeur Général ; je m’appelle Moustapha DJITTE ; je vous appelle parce que je viens de visiter votre centre de formation et je pense être intéressé par le programme du master en marchés publics que vous dispensez…”, se souvient-il. Trouvant toutefois le coût – trois millions de FCFA- un peu élevé, il l’interroge sur les possibilités d’avoir une bourse. Le DG lui explique les formalités à la suite desquelles, la bourse lui est octroyée. “A l’époque, il était au tribunal de Mbour. Tous les jours il quittait Mbour pour venir suivre les cours et repartir. Plus tard, j’ai appris que c’est comme ça, qu’instituteur au départ, il s’est inscrit à l’université, a appris par lui-même jusqu’à l’obtention de sa maîtrise. C’est ainsi qu’il a fait le concours la même année pour rejoindre le CFJ…”, témoignait le désormais ex DG de l’ARCOP.

La générosité dans le partage

DJITTE c’est aussi le sens du partage, de la sensibilisation, de la formation pour répandre les dispositions relatives à la commande publique. Il forme les commissaires de police, les autorités contractantes, les acteurs de la société civile et contribue beaucoup au renforcement des capacités des journalistes spécialisés dans le domaine de la commande publique. Sa bibliographie s’est enrichie récemment d’un tout nouvel ouvrage dédié à sa passion, les partenariats public privé, après un premier manuel sur « la régularité des marchés : analyse de la jurisprudence de la Cour suprême de 2008 et 2021 ».

Préfacé par le président du Conseil de Régulation de l’ARCOP, l’Inspecteur général d’Etat Mamadou DIA, le livre publié par la maison d’édition L’harmattan est intitulé : les partenariats public privé au Sénégal : entre logique de puissance publique et logique marchande. “Ce livre, lit-on dans la quatrième de couverture, pose un regard critique sur le nouveau cadre des PPP au Sénégal, issu de la dernière réforme, et sur ses plus récentes applications. Passant en revue l’ensemble des instruments juridiques encadrant ces contrats complexes, l’auteur a tenté d’asseoir l’idée selon laquelle l’acte administratif reste l’instrument stratégique qui pose le cadre institutionnel et procédural de préparation et de mise en œuvre de ces conventions.”

Le livre met aussi en exergue les deux logiques qui gouvernent les contrats de PPP : la logique de puissance publique et la logique marchande.  »La première trouve son expression dans les innombrables prérogatives de puissance publique dont jouissent les autorités administratives dans le montage et l’exécution de ces contrats”, explique la source, qui donne des exemples : “Comme illustrations, l’auteur a exploré les pouvoirs de modification unilatérale, de direction et de contrôle reconnus à l’administration, mais surtout son immunité d’exécution qui enveloppe ses biens dans une sorte de forteresse inviolable. À rebours, la logique marchande manifeste la perspective du partenaire de l’administration qui trouve, à travers le contrat de PPP, une réelle opportunité commerciale.”

Chez les acteurs de la commande publique, les témoignages sont unanimes. DJITTE is the right man at the right place. Il est l’homme qu’il faut à la place qu’il faut. Premier DG de l’Autorité en charge de la commande publique, Youssouph SAKHO se dit rassuré par ce remplacement de Monsieur Saer NIANG par un membre de la famille aux compétences éprouvées : “Je suis rassuré par vos compétences que vous avez prouvées ailleurs et ici à l’ARCOP. Et je suis ravi par vos qualités intellectuelles, professionnelles, morales, qui seront un atout pour la poursuite de l’aventure”. Une aventure qui, selon lui, est sans fin. “La première phase c’était la mise en place de l’Agence. La deuxième a été celle de la consolidation. Aujourd’hui, le défi de la passation est quasiment relevé. Il reste celui de l’exécution des marchés qui mobilise les énergies dans cette troisième phase. Nous faisons confiance au DG entrant pour relever ce défi”, témoignait SAKHO lors de la cérémonie de passation de service.